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Brevet européen · EP2368069 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2368069
Numéro de demande
EP09807503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
26 juil. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/62 (2006.01)
F23D 14/70 (2006.01)
F23D 14/82 (2006.01)
Priorité
IT PD20080381 23.12.2008
Demande PCT
PCT/IT2009/000566 16.12.2009
Publication PCT
WO2010/073282 01.07.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

SIT S.p.A.

SIT S.P.A.

Viale dell'Industria 31/33, 35129 Padova, IT

Inventeur

BEGHI Maurizio

36015 SCHIO (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.