RÖNTGENDETEKTOR

Brevet européen · EP2368139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2368139
Numéro de demande
EP09764091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
3 oct. 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/24 (2006.01)
Priorité
EP 08169737 24.11.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/055211 20.11.2009
Publication PCT
WO2010/058369 27.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Inventeur

RUETTEN, Walter

NL-5656 AE Eindhoven, NL

KIEWITT, Rainer

NL-5656 AE Eindhoven, NL

WISCHHUSEN, Olaf

NL-5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.