HF-SPUTTERANORDNUNG

Brevet européen · EP2368258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2368258
Numéro de demande
EP09796812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
20 déc. 2017
Radié
30 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
US 117353 P 24.11.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/055201 20.11.2009
Publication PCT
WO2010/058366 27.05.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  2. 10 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 10.03.2018

  3. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Titulaire

Evatec AG

Hauptstrasse 1A, 9477 Trübbach

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

KRATZER, Martin

A-6800 Feldkirch, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.