DISPOSITIF À MACHINE ÉLECTRIQUE POLYPHASÉE ET MACHINE ÉLECTRIQUE ASSOCIÉE
Brevet européen · EP2368319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2368319
- Numéro de demande
- EP09801753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2009
- Publié
- 28 sept. 2011
- Délivré
- 6 mars 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 19/34 (2006.01)H02P 25/22 (2006.01)
- Priorité
- FR 0806964 11.12.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/052466 09.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/067021 17.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 6 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2013
Parties
Titulaire
Liebherr-Aerospace Toulouse SAS
408 avenue des Etats-Unis, 31200 Toulouse, FR
Institut National Polytechnique De Toulouse
Zone d'activité du Palays 6 allée Emile Monso BP 34038, 31029 Toulouse Cedex 4, FR
Centre National de la Recherche Scientifique - CNRS
3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR
Inventeur
F-31000 Toulouse, FR
F-31200 Toulouse, FR
F-31300 Toulouse, FR
F-31400 Toulouse, FR
F-31140 Saint Loup Cammas, FR
F-31200 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.