Meßvorrichtung

Brevet européen · EP2368667 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2368667
Numéro de demande
EP11001656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2011
Publié
28 sept. 2011
Délivré
6 août 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 5/42 (2006.01)
B24B 49/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010013069 26.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 6 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.08.2014

Parties

Titulaire

JENOPTIK Industrial Metrology Germany GmbH

Alte Tuttlinger Strasse 20, 78056 Villingen-Schwenningen, DE

Inventeur

Arnold, Yan

2074 Marin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.