FOLIENROLLE
Brevet européen · EP2368702 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2368702
- Numéro de demande
- EP10803024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2010
- Publié
- 28 sept. 2011
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29D 99/00 (2010.01)F16C 13/00 (2006.01)B65H 27/00 (2006.01)B29C 33/04 (2006.01)B29C 47/00 (2006.01)B29C 47/88 (2006.01)B32B 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009176486 29.07.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/058924 26.05.2010
- Publication PCT
- WO2011/013439 03.02.2011
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Inventeur
SUMIYOSHI, Koji
Kashiwa-shi Chiba 277-0872, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.