KANTENLEISTE FÜR MÖBELSTÜCKE
Brevet européen · EP2368708 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2368708
- Numéro de demande
- EP11003104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2008
- Publié
- 28 sept. 2011
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juin 2028
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B32B 27/32 (2006.01)B29C 65/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007011911 U 24.08.2007
- Divisionnaire de
- EP08801452
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.04.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Krämer, Uwe
95111 Rehau, DE
Glaser, Peter
95111 Rehau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.