PHOTOBASENGENERATOR

Brevet européen · EP2368875 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2368875
Numéro de demande
EP09830397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2009
Publié
28 sept. 2011
Délivré
3 sept. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 271/12 (2006.01)
C07D 211/44 (2006.01)
C07D 233/60 (2006.01)
C07D 295/20 (2006.01)
C09K 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008306919 02.12.2008
JP 2009097824 14.04.2009
Demande PCT
PCT/JP2009/070179 01.12.2009
Publication PCT
WO2010/064631 10.06.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Wako Pure Chemical Industries, Ltd

Wako Pure Chemical Industries, Ltd.

1-2, Doshomachi 3-chome Chuo-ku, Osaka-shi Osaka 540-8605, JP

Inventeur

KURAMOTO Ayako

Kawagoe-shi Saitama 350-1101, JP

SUMINO Motoshige

Kawagoe-shi Saitama 350-1101, JP

SAKAI Nobuhiko

Kawagoe-shi Saitama 350-1101, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.