Schwammtuch mit Netz

Brevet européen · EP2368936 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2368936
Numéro de demande
EP11002240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2011
Publié
28 sept. 2011
Délivré
11 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
17 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C08J 9/00 (2006.01)
A47L 13/16 (2006.01)
Priorité
DE 102010012878 26.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  2. 5 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Titulaire

Kalle GmbH

Rheingaustrasse 190-196, 65203 Wiesbaden, DE

Inventeur

Mans, Leo, Dr.

55120 Mainz, DE

Tüschen, Norbert, Dr.

65201 Wiesbaden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.