KRAGPLATTENANSCHLUSSELEMENT

Brevet européen · EP2369073 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2369073
Numéro de demande
EP11159023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2011
Publié
28 sept. 2011
Délivré
6 juil. 2016
Fin de la protection au plus tard
20 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04B 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010016096 23.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 14 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2016

  6. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Titulaire

Max Frank GmbH & Co. KG

Mitterweg 1, 94339 Leiblfing, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Reymendt, Jörg

64291 Darmstadt, DE

Merg, Axel

64407 Fränkisch-Crumbach, DE

Hanrath, Manfred

4278, Haan, DE

Küng, Rolf

3792 Saanen BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.