Modulare Stellwand
Brevet européen · EP2369080 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2369080
- Numéro de demande
- EP11159765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2011
- Publié
- 28 sept. 2011
- Délivré
- 5 août 2015
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010004181 U 25.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2015
Parties
Titulaire
Buck, Peter
72574 Bad Urach, DE
Inventeur
Buck, Peter
72574 Bad Urach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.