Dispositif de fixation de type "quart de tour"

Brevet européen · EP2369186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2369186
Numéro de demande
EP11154374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2011
Publié
28 sept. 2011
Délivré
19 sept. 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 21/02 (2006.01)
F21V 15/01 (2006.01)
//F16B 21/09 (2006.01)
Priorité
FR 1051787 12.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Titulaire

Lisi Automotive Rapid

LISI Automotive Rapid

1 rue de Pontoise, 95650 Puiseux-Pontoise, FR

Inventeur

Jacotey, Jérémy

78800 Houilles, FR

Maurice, Philippe

68100 Mulhouse, FR

Bore, Michaël

25200 Montbéliard, FR

Eckert, Christelle

90300 Lachapelle-sous-Chaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.