Bandwägevorrichtung
Brevet européen · EP2369310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2369310
- Numéro de demande
- EP11002053
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 mars 2011
- Publié
- 28 sept. 2011
- Délivré
- 9 mai 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01G 11/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010011561 16.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
1 entrée antérieure
- 9 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Mandataire
Inventeur
72469 Messstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.