VERBINDUNGSSTÜCK

Brevet européen · EP2369943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2369943
Numéro de demande
EP09771748
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
5 avr. 2017
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/20 (2006.01)
A23G 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008055518 12.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/067116 14.12.2009
Publication PCT
WO2010/066910 17.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 5 avr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2017

Parties

Titulaire

Bühler AG

Gupfenstrasse 5, 9240 Uzwil

Inventeur

BODEN, Hannjo

32756 Detmold, DE

BAUER, Bernhard

9242 Oberuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.