DOPPELANTRIEB FÜR MÖBEL

Brevet européen · EP2369958 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2369958
Numéro de demande
EP09756485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/04 (2006.01)
Priorité
DE 202008016049 U 03.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/065457 19.11.2009
Publication PCT
WO2010/063586 10.06.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

ROITHER, Andreas

32130 Enger, DE

DÜCK, Heinrich

32339 Espelkamp, DE

MÜLLER, Christian

32839 Steinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.