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Brevet européen · EP2369964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2369964
Numéro de demande
EP10805396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2010
Publié
5 oct. 2011
Délivré
3 avr. 2013
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/54 (2006.01)
Priorité
DE 102009059162 16.12.2009
Demande PCT
PCT/DE2010/001362 19.11.2010
Publication PCT
WO2011/072632 23.06.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

  4. 3 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Severin Elektrogeräte GmbH

Röhre 27, 59846 Sundern, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

VOIGT, Christian

46509 Xanten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.