VERBINDUNGEN MIT SANDELHOLZGERUCH

Brevet européen · EP2370178 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2370178
Numéro de demande
EP09764300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
14 nov. 2012
Radié
28 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 13/00 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
C07C 31/137 (2006.01)
C07C 33/14 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2008/054962 26.11.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/055142 18.11.2009
Publication PCT
WO2010/061316 03.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.06.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 14 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2012

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

CHAPUIS, Christian

CH-1295 Mies

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.