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Brevet européen · EP2370191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2370191
- Numéro de demande
- EP07866625
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2007
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B03D 1/02 (2006.01)B03D 1/14 (2006.01)B03D 1/24 (2006.01)B63B 35/32 (2006.01)C02F 1/24 (2006.01)B01D 17/02 (2006.01)C02F 103/00 (2006.01)C02F 1/40 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2007/004350 04.09.2007
- Publication PCT
- WO2009/030977 12.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
LEE, Douglas, W.
Calgary, Alberta, T2E 7E1, CA
OWENS, Nicholas
Calgary, Alberta T2E 7E1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.