KÜCHENHOBEL

Brevet européen · EP2370235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2370235
Numéro de demande
EP10730708
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2010
Publié
5 oct. 2011
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 5/00 (2006.01)
B26D 3/28 (2006.01)
Priorité
DE 102009030851 26.06.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/003823 25.06.2010
Publication PCT
WO2010/149372 29.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Inventeur

Repac Cedomir

65549 Limburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.