METHYL METHACRYLSÄUEESTER REINIGUNGSPROZESS
Brevet européen · EP2370393 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2370393
- Numéro de demande
- EP09771405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2009
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 67/60 (2006.01)C07C 69/54 (2006.01)
- Priorité
- GB 0823075 18.12.2008GB 0910498 18.06.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051693 11.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/070325 24.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
MORRIS, Trevor, Huw
Redcar TS10 4RF, GB
JOHNSON, David, William
Redcar TS10 4RF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.