BENNE DE TERRASSEMENT
Brevet européen · EP2370643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2370643
- Numéro de demande
- EP09774965
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2009
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 7 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E02F 3/413 (2006.01)B66C 3/16 (2006.01)B66C 3/02 (2006.01)B66C 3/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 08170866 05.12.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/055412 30.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/064188 10.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 11 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2023
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 31 janv. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 31.01.2013
- 7 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.11.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.