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Brevet européen · EP2370656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2370656
Numéro de demande
EP09764509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
9 oct. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
Priorité
SE 0850113 02.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/066266 02.12.2009
Publication PCT
WO2010/063772 10.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 9 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

Parties

Titulaire

Telesteps AB

P.O. Box 362, 573 24 Tranås, SE

Inventeur

WINBLADH, Åke

S-573 61 Sommen, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.