TURBINE
Brevet européen · EP2370691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2370691
- Numéro de demande
- EP09805989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2009
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 27 mars 2013
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 18912008 01.12.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000380 30.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/063131 10.06.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 6 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2024
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 11 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.07.2013
- 27 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.