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Brevet européen · EP2370703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2370703
Numéro de demande
EP09799520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
28 août 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/20 (2006.01)
C08L 79/08 (2006.01)
C08K 3/08 (2006.01)
C08L 27/18 (2006.01)
Priorité
GB 0822346 08.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/008719 07.12.2009
Publication PCT
WO2010/066396 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 28 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2013

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

MAHLE International GmbH

Pragstrasse 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Engine Systems UK Limited

Mahle Engine Systems Uk Limited

Costin House St. James Mill Road, Northampton NN5 5TZ, GB

Inventeur

MAYSTON, Carolyn

Leicester LE4 1EN, GB

FORDER, Jonathan

Warwickshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.