VENTILANORDNUNG

Brevet européen · EP2370716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2370716
Numéro de demande
EP09801539
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
7 nov. 2012
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/08 (2006.01)
F16K 47/08 (2006.01)
Priorité
EP 08172666 22.12.2008
EP 08172665 22.12.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/051763 22.12.2009
Publication PCT
WO2010/073041 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 7 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Titulaire

Artemis Intelligent Power Limited

Unit 3, Edgefield Industrial Estate Edgefield Road, Loanhead, Midlothian EH20 9TB, GB

Inventeur

CALDWELL, Niall, James

Edinburgh EH15 2NH, GB

STEIN, Uwe, Bernhard, Pascal

Edinburgh EH15 2PT, GB

RAMPEN, William, Hugh, Salvin

Edinburgh EH10 5AN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.