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Brevet européen · EP2370787 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2370787
Numéro de demande
EP09748354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
8 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01C 23/00 (2006.01)
G05D 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 08169905 25.11.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/064927 10.11.2009
Publication PCT
WO2010/060792 03.06.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.05.2020

  6. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Omega SA

Rue Stämpfli 96, 2500 Biel/ Bienne 4

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

GALLI, Reto

3053 Münchenbuchsee

FLEURY, Emmanuel

2740 Moutier

NICOLLIER, Claude

1015 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.