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Brevet européen · EP2370800 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2370800
Numéro de demande
EP09799436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
26 janv. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 13/04 (2019.01)
G01H 1/00 (2006.01)
G01M 13/02 (2019.01)
Priorité
SE 0850179 22.12.2008
SE 0950309 05.05.2009
US 175514 P 05.05.2009
Demande PCT
PCT/SE2009/051488 22.12.2009
Publication PCT
WO2010/074643 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Titulaire

S.P.M. Instrument AB

P.O. Box 504, 645 25 Strängnäs, SE

Inventeur

HEDIN, Lars-Olov Elis

754 71 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.