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Brevet européen · EP2370801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2370801
Numéro de demande
EP09799437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 99/00 (2011.01)
G01M 13/04 (2006.01)
G01M 13/02 (2006.01)
G01H 1/00 (2006.01)
Priorité
SE 0850178 22.12.2008
SE 0950311 05.05.2009
US 175508 P 05.05.2009
Demande PCT
PCT/SE2009/051490 22.12.2009
Publication PCT
WO2010/074645 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

S.P.M. Instrument AB

Box 504, 645 25 Strängnäs, SE

Inventeur

HEDIN, Lars-Olov Elis

S-734 31 Hallstahammar, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.