PROCÉDÉ DE DÉCORATION TRIDIMENSIONNELLE
Brevet européen · EP2370865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2370865
- Numéro de demande
- EP09760860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2009
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G04B 19/10 (2006.01)G04B 19/18 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)B22D 19/00 (2006.01)B21J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 08020713 28.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/065910 26.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/060959 03.06.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.02.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.