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Brevet européen · EP2370918 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2370918
Numéro de demande
EP09801289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
22 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06F 16/43 (2019.01)
Priorité
IS 8771 02.12.2008
Demande PCT
PCT/IS2009/000014 02.12.2009
Publication PCT
WO2010/064263 10.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Inventeur

DADASON, Kristleifur

220 Hafnarfjordur, IS

ASMUNDSSON, Fridrik Heidar

IS-270 Mosfellsbaer, IS

LEJSEK, Herwig

A-3270 Scheibbs, AT

JONSSON, Bjorn Thor

IS-109 Reykjavik, IS

AMSALEG, Laurent

F-35580 Guichen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.