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Brevet européen · EP2371096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2371096
Numéro de demande
EP09748155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
26 déc. 2018
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/58 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
JP 2008332456 26.12.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/005230 07.10.2009
Publication PCT
WO2010/073443 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 10 avr. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    FinalCode, Inc., 624 University Avenue, PaloAlto CA, Etats-Unis d'Amérique → DIGITAL ARTS INC., 1-5-1, Otemachi,, Chiyoda-ku,, Tokyo 1000004, Japon

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

  3. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Digital Arts Inc.

DIGITAL ARTS INC.

1-5-1, Otemachi,, Chiyoda-ku, Tokyo 1000004, JP

Inventeur

NISHIE, Minoru

Tokyo 100-0014, JP

TAKAHASHI, Noriyuki

Tokyo 100-0014, JP

SUGANO, Hideaki

Tokyo 100-0014, JP

DOGU, Toshio

Tokyo 100-0014, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.