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Brevet européen · EP2371237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2371237
- Numéro de demande
- EP10158628
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2010
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 26 août 2015
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45D 44/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 17 oct. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel → Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
- 5 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Austrasse 24, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.12.2015
- 26 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
Parties
Inventeur
Hesping, Anne
48282 Emsdetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.