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Brevet européen · EP2371326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2371326
Numéro de demande
EP09834848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
8 juin 2016
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
A61B 17/3211 (2006.01)
A61F 9/013 (2006.01)
Priorité
JP 2008332307 26.12.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/071269 22.12.2009
Publication PCT
WO2010/074047 01.07.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  4. 29 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 29.07.2016

  5. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Titulaire

MANI, Inc.

MANI, INC.

8-3, Kiyohara Industrial Park, Utsunomiya-shi, Tochigi 321-3231, JP

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

Baarerstrasse 14, 6300 Zug

Inventeur

SAITO, Masahiko

Utsunomiya-shi Tochigi 321-3231, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.