Spannmodul, insbesondere Nullpunktspannmodul

Brevet européen · EP2371478 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2371478
Numéro de demande
EP11158507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2011
Publié
5 oct. 2011
Délivré
25 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B23Q 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010013911 01.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 25 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 25.12.2015

  6. 25 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

Parties

Inventeur

Schräder, Philipp

88512 Mengen, DE

Kleiner, Markus

88605 Messkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.