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Brevet européen · EP2371661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2371661
Numéro de demande
EP11158744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2011
Publié
5 oct. 2011
Délivré
27 avr. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61L 15/00 (2006.01)
B61L 27/00 (2022.01)
Priorité
GB 201004536 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Inventeur

Glover, Mark

Chippenham, Wiltshire SN15 1JD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.