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Brevet européen · EP2371671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2371671
Numéro de demande
EP11158679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2011
Publié
5 oct. 2011
Délivré
31 oct. 2018
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/10 (2006.01)
B62B 7/14 (2006.01)
B62B 9/10 (2006.01)
Priorité
US 341549 P 01.04.2010
US 987283 10.01.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Inventeur

Homan, Maurits

1019, Amsterdam, NL

van der Schoor, Thomas

1091, Amsterdam, NL

Mountz, Jonathan K.

Geigertown, PA 19523, US

Baas, Erik

3512, Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.