Antriebssystem

Brevet européen · EP2371702 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2371702
Numéro de demande
EP11168995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2008
Publié
5 oct. 2011
Délivré
18 févr. 2015
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 21/20 (2006.01)
Priorité
GB 0705248 19.03.2007
Divisionnaire de
EP08718782
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Titulaire

Cummins Generator Technologies Limited

PO Box 17 Barnack Road, Stamford Lincolnshire PE9 2NB, GB

Inventeur

Wejrzanowski, Krzysztof

Stamford, Lincolnshire PE9 2EE, GB

Cartwright, Douglas Hay

Richmond, DL11 7SU, GB

Mills, Cleveland

Bourne, Lincolnshire PE10 0LL, GB

Al-Khayat, Nazar

Columbus, IN Indiana 47201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.