Kopplung eines Stellelements eines Ventils mit einem Anschlusselement eines Stellantriebs
Brevet européen · EP2372202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2372202
- Numéro de demande
- EP10158265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2010
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 15 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 31/05 (2006.01)F16B 21/09 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 4 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.06.2024
- 12 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
- 17 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.01.2015
- 13 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.06.2013
- 15 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.