Wärmetauscher

Brevet européen · EP2372287 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2372287
Numéro de demande
EP11002113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2011
Publié
5 oct. 2011
Délivré
11 nov. 2020
Radié
28 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/02 (2006.01)
F28F 3/02 (2006.01)
F28F 9/00 (2006.01)
F28F 13/06 (2006.01)
Priorité
US 315055 P 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.10.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Titulaire

Modine Manufacturing Company

1500 DeKoven Avenue, Racine, Wisconsin 53403-2552, US

Inventeur

Raduenz, Dan R.

West Allis, WI 53219, US

Braun, Jason J.

Mt. Pleasant, WI 53406, US

Hornback, Daniel E.

Racine, WI 5342, US

Grotophorst, Thomas R.

Oak Creek, WI 53154, US

Meshenky, Steve P.

Racine, WI 53406, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.