Pénétrateur à énergie cinétique

Brevet européen · EP2372296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2372296
Numéro de demande
EP11290134
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2011
Publié
5 oct. 2011
Délivré
29 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2031
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F42B 12/06 (2006.01)
F42B 12/08 (2006.01)
F42B 12/20 (2006.01)
Priorité
FR 1001301 30.03.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Inventeur

Eches, Nicolas

18023 Bourges Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.