Système autonome de motorisation
Brevet européen · EP2372864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2372864
- Numéro de demande
- EP10305321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2010
- Publié
- 5 oct. 2011
- Délivré
- 24 mai 2017
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)B60L 11/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 6 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 6 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 1 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2017
- 24 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
Parties
Titulaire
16340 L'Isle d'Espagnac, FR
16340 Champniers, FR
33000 Bordeaux, FR
Mandataire
8032 Zürich
Inventeur
16340 L'Isle d'Espagnac, FR
16340 Champniers, FR
33000 Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.