GLEITSCHARNIERMECHANISMUS

Brevet européen · EP2372982 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2372982
Numéro de demande
EP09834972
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2009
Publié
5 oct. 2011
Délivré
21 janv. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
F16F 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2008332714 26.12.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/071488 24.12.2009
Publication PCT
WO2010/074174 01.07.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 21 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

Parties

Titulaire

MITSUBISHI STEEL MFG. CO., LTD.

Mitsubishi Steel MFG. CO., LTD.

2-22, Harumi 3-chome, Chuo-ku Tokyo 104-8550, JP

Inventeur

KITAMURA, Kiichiro

Chiba 290-067, JP

SANO, Masanori

Chiba 290-067, JP

HIGANO, Sakae

Saitama 336-0911, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.