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Brevet européen · EP2373424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2373424
- Numéro de demande
- EP09832722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2009
- Publié
- 12 oct. 2011
- Délivré
- 18 oct. 2017
- Radié
- 25 mars 2020
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)B02C 17/18 (2006.01)
- Priorité
- AU 2008906540 19.12.2008
- Demande PCT
- PCT/AU2009/001644 17.12.2009
- Publication PCT
- WO2010/068993 24.06.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2020
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
- 1 févr. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Xstrata Technology Pty Ltd, Level 4, 307 Queen Street, Brisbane, QLD 4000, Australie, NETZSCH-Feinmahltechnik GmbH, Sedanstrasse 70, 95100 Selb, Allemagne → NETZSCH-Feinmahltechnik GmbH, Sedanstrasse 70, 95100 Selb, Allemagne, Glencore Technology Pty Limited, Level 4, 307 Queen Street, Brisbane QLD 4000, Australie
Publié dans Swissreg le 01.02.2018
- 1 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 01.02.2018
- 18 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
RUBENSTEIN, Joshua Beckh
Gloucester ONTario K1J 7C8, CA
ANDERSON, Gregory Stephen
Red Hill Queensland 4059, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.