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Brevet européen · EP2373428 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2373428
Numéro de demande
EP09835826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2009
Publié
12 oct. 2011
Délivré
15 août 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 9/08 (2006.01)
B05B 9/04 (2006.01)
A01M 7/00 (2006.01)
Priorité
US 140471 P 23.12.2008
Demande PCT
PCT/US2009/069396 23.12.2009
Publication PCT
WO2010/075506 01.07.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 15 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2018

Parties

Titulaire

OMS Investments, Inc.

10250 Constellation Boulevard, Suite 2800, Los Angeles, CA 90067, US

Inventeur

MONTAG, Sean, D.

Westerville, OH 43081, US

PERKINS, Jay, F.

Pickerington, OH 43147, US

HAVLOVITZ, Paul, M.

Dublin, OH 43017, US

HSU, Paul, E.

Lewis Center, OH, US

KOPCZEWSKI, Michael, T.

Grove City, OH, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.