PROCÉDÉ ET INSTALLATION DE FABRICATION D'UN RESSORT

Brevet européen · EP2373445 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2373445
Numéro de demande
EP09760540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2009
Publié
12 oct. 2011
Délivré
19 déc. 2012
Fin de la protection au plus tard
25 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B21F 3/06 (2006.01)
B21F 3/02 (2006.01)
Priorité
FR 0806192 05.11.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/052054 26.10.2009
Publication PCT
WO2010/052407 14.05.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2025

  2. 7 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 27 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

  6. 19 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

Parties

Titulaire

Ressorts Huon Dubois

Zone d'Activité des Boutries 1 Rue Vermont, 78700 Conflans Sainte Honorine, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

HUON, Serge

F-78600 Maisons Laffitte, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.