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Brevet européen · EP2373527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2373527
Numéro de demande
EP09796689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2009
Publié
12 oct. 2011
Délivré
22 juin 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 11/16 (2006.01)
B60T 11/20 (2006.01)
B60T 11/236 (2006.01)
Priorité
DE 102008063241 16.12.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/067205 15.12.2009
Publication PCT
WO2010/076197 08.07.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Titulaire

Gustav Magenwirth GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 48, 72574 Bad Urach, DE

Inventeur

RUOPP, Michael

89180 Berghülen, DE

NENNING, Bernd

89335 Ichenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.