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Brevet européen · EP2373534 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2373534
Numéro de demande
EP09831352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2009
Publié
12 oct. 2011
Délivré
30 avr. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 55/24 (2006.01)
B62D 55/08 (2006.01)
B62D 55/26 (2006.01)
Priorité
CA 2647369 11.12.2008
US 332991 11.12.2008
Demande PCT
PCT/CA2009/001795 11.12.2009
Publication PCT
WO2010/066043 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

Soucy International, Inc.

Soucy International Inc.

5195, rue Richard, Drummondville, QC J2E 1A9, CA

Inventeur

LEMAIRE, Marc-André

Drummondville Quebec J2C 1J3, CA

FAUCHER, Claude

Drummondville Quebec J2B 7S4, CA

ST-PIERRE, Yves

Wickham Quebec J0C 1S0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.