COPOLYMERMISCHUNG ENTHALTENDES DISPERGIERMITTEL
Brevet européen · EP2373738 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2373738
- Numéro de demande
- EP09756517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2009
- Publié
- 12 oct. 2011
- Délivré
- 14 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08L 29/10 (2006.01)C08L 33/02 (2006.01)C08L 35/08 (2006.01)C04B 24/26 (2006.01)
- Priorité
- EP 08170983 08.12.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/065791 25.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/076096 08.07.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
LORENZ, Klaus
84539 Zangberg, DE
VIERLE, Mario
83512 Wasserburg, DE
ALBRECHT, Gerhard
83209 Prien, DE
WIMMER, Barbara
83342 Tacherting, DE
WAGNER, Petra
83308 Trostberg, DE
SCHOLZ, Christian
84518 Wald an der Alz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.