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Brevet européen · EP2373914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2373914
Numéro de demande
EP09768449
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2009
Publié
12 oct. 2011
Délivré
30 janv. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/02 (2006.01)
F16L 33/01 (2006.01)
F16L 41/14 (2006.01)
F24H 9/12 (2006.01)
F16L 19/028 (2006.01)
Priorité
NL 2002302 08.12.2008
Demande PCT
PCT/NL2009/050747 08.12.2009
Publication PCT
WO2010/068098 17.06.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 30 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.01.2019

Parties

Titulaire

Quooker International B.V.

Staalstraat 1, 2984 AJ Ridderkerk, NL

Inventeur

PETERI, Niels Theodoor

3062 JG Rotterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.