SOLARER WASSERERHITZER
Brevet européen · EP2373930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2373930
- Numéro de demande
- EP09760094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2009
- Publié
- 12 oct. 2011
- Délivré
- 18 sept. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24D 11/00 (2006.01)F24J 2/05 (2006.01)F24D 17/00 (2006.01)F24J 2/32 (2006.01)F24H 1/06 (2006.01)F24J 2/34 (2006.01)F24H 7/04 (2006.01)F28D 20/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0820369 07.11.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007961 06.11.2009
- Publication PCT
- WO2010/052010 14.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 18 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
SMYTH, Mervyn
Belfast BT5 6AE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.